La directive Machines et le règlement Machines exigent :

« Le fabricant d'une machine ... doit veiller à ce qu'une évaluation des risques soit effectuée ... La machine doit ensuite être conçue et construite en prenant en compte les résultats de l'évaluation des risques. »

Cette exigence légale d'intégration de la sécurité dans les processus de conception est l'un des facteurs de réussite les plus importants pour le développement de machines ou d'installations suffisamment sûres !

Au cours de ce séminaire d'une journée, vous apprendrez comment mettre en œuvre ces exigences de la manière la plus efficace et la plus pragmatique possible dans vos processus de conception quotidiens.

Sans détails juridiques - uniquement de la pratique !

Ce séminaire constitue la première journée de notre séminaire pratique de deux jours intitulé « Marquage CE et appréciation du risque efficace pour les machines et les installations ». Le deuxième jour, vous acquerrez de précieuses connaissances de base et apprendrez à mettre en œuvre efficacement les autres points de la procédure d'évaluation de la conformité selon la Directive Machines ou le Règlement Machines (au-delà de l'appréciation du risque).

Programme du séminaire

Introduction et aperçu général

• Exemple d'introduction: pourquoi des solutions apparemment bonnes ne répondent pas toujours aux exigences légales.
• Appréciation du risque exigée par la loi: QUI doit faire QUOI et QUAND?
• Coopération entre différents services: construction mécanique, construction de commandes, documentation technique, etc.
• La sécurité est (généralement) le fruit d'un travail d'équipe: interfaces importantes avec les sous-traitants et les clients.
• Que signifie « intégration de la sécurité »?
• Quelles normes favorisent une conception sûre? Doivent-elles être appliquées?
• Soyez prudent lorsque vous déléguez des travaux de conception ou des appréciations du risque à des tiers!
• Attention ! La conception doit être conforme à la loi, et pas (uniquement) aux exigences des clients!

Appréciation systématique du risque selon la norme EN ISO 12100

• Apprièciation du risque selon la norme EN ISO 12100 - Comment satisfaire aux exigences légales de la manière la plus efficace possible!
• Tout ce qu'il faut prendre en compte en cas d'« utilisation abusive prévisible » — et ce qu'il ne faut pas prendre en compte.
• Figure 1 tirée de la norme EN ISO 12100, guide parfait pour l'appréciation du risque et la réduction du risque.
• Liens entre la norme EN ISO 12100 et
• les commandes (EN ISO 13849-1)
• la cybersécurité
• l'intelligence artificielle

Exigences techniques et de conception

• Quelles sont les exigences techniques imposées par la loi?
• Stratégies de prévention intrinsèque.
• Pourquoi les moyens de protection séparateurs (par exemple, les barrières immatérielles) ne sont-ils pas toujours adaptés pour atteindre la réduction du risque requise ?
• Exemple de calcul pour l'équipement de protection sensible.
• Ce à quoi vous devez faire attention lors du choix des moyens de protection (de séparation ou non).
• Quand les moyens de protection doivent être verrouillés - quand des dispositifs de verrouillage sont nécessaires.
• À l'aide de plusieurs exercices et exemples, vous apprendrez la procédure pratique pour identifier de manière pragmatique les phénomènes dangereux pertinents dans le processus de conception, évaluer les risques associés et sélectionner et documenter les solutions appropriées (et économiquement viables) pour la réduction du risque.

Vous découvrirez pourquoi les concepteurs ont parfois tendance à exagérer les solutions techniques de sécurité, ce qui entraîne parfois des coûts élevés pour leur entreprise ou leurs clients. Moins, c'est souvent mieux, mais uniquement selon le concept autorisé par la loi !

Les fabricants dont les projets s'étendent sur de longues périodes doivent dès à présent se pencher sur le contenu du nouveau règlement machines, qui ne sera applicable qu'à partir du 20 janvier 2027. C'est pourquoi ce séminaire traite à la fois du règlement machines et de la directive relative aux machines actuellement en vigueur. Vous serez ainsi bien préparé pour répondre aux exigences «d'aujourd'hui et de demain».

Plus de l'information & inscription

Depuis 1994, nous organisons des séminaires sur le thème du marquage CE des machines.

L'objectif de ce séminaire est de vous donner, à vous et à vos collaborateurs, un aperçu aussi rapide que possible

• des exigences imposées aux concepteurs par les directives, les règlements et les normes,
• de la manière dont les normes peuvent être utilisées comme précieux ouvrages de référence et
• de la manière dont vous pouvez satisfaire aux exigences légales le plus rapidement, le plus efficacement et le moins bureaucratiquement possible.
• Facteurs clés de succès: conception sûre + processusCE efficaces

L'intégration de la sécurité dans les processus de conception, exigée par la loi, est l'un des facteurs de réussite les plus importants pour le développement de machines ou d'installations suffisamment sûres!

C'est pourquoi nous consacrons le premier jour de ce séminaire à la mise en œuvre pratique des exigences légales dans les processus de conception quotidiens, sans entrer dans les détails juridiques! Que de la pratique!

Le deuxième jour, vous apprendrez tout ce que vous devez savoir pour mettre en œuvre de manière efficace et pragmatique la procédure d'évaluation de la conformité exigée par la loi.

Programme du séminaire

Jour 1: Conception de machines sûres - Appréciation du risque dans la pratique

Introduction et aperçu général

• Exemple d'introduction: pourquoi des solutions apparemment bonnes ne répondent pas toujours aux exigences légales.
• Appréciation du risque exigée par la loi: QUI doit faire QUOI et QUAND?
• Coopération entre différents services: construction mécanique, construction de commandes, documentation technique, etc.
• La sécurité est (généralement) le fruit d'un travail d'équipe: interfaces importantes avec les sous-traitants et les clients.
• Que signifie « intégration de la sécurité »?
• Quelles normes favorisent une conception sûre? Doivent-elles être appliquées?
• Soyez prudent lorsque vous déléguez des travaux de conception ou des appréciations du risque à des tiers!
• Attention ! La conception doit être conforme à la loi, et pas (uniquement) aux exigences des clients!

Appréciation systématique du risque selon la norme EN ISO 12100

• Appréciation du risque selon la norme EN ISO 12100 - Comment satisfaire aux exigences légales de la manière la plus efficace possible!
• Tout ce qu'il faut prendre en compte en cas d'« utilisation abusive prévisible » — et ce qu'il ne faut pas prendre en compte.
• Figure 1 tirée de la norme EN ISO 12100, guide parfait pour l'appréciation du risque et la réduction du risque.
• Liens entre la norme EN ISO 12100 et
• les commandes (EN ISO 13849-1)
• la cybersécurité
• l'intelligence artificielle

Exigences techniques et de conception

• Quelles sont les exigences techniques imposées par la loi?
• Stratégies de prévention intrinsèque.
• Pourquoi les moyens de protection séparateurs (par exemple, les barrières immatérielles) ne sont-ils pas toujours adaptés pour atteindre la réduction du risque requise?
• Exemple de calcul pour l'équipement de protection sensible.
• Ce à quoi vous devez faire attention lors du choix des moyens de protection (de séparation ou non).
• Quand les moyens de protection doivent être verrouillés - quand des dispositifs de verrouillage sont nécessaires.
• À l'aide de plusieurs exercices et exemples, vous apprendrez la procédure pratique pour identifier de manière pragmatique les phénomènes dangereux pertinents dans le processus de conception, évaluer les  risques associés et sélectionner et documenter les solutions appropriées (et économiquement viables) pour la réduction du risque.

Vous découvrirez pourquoi les concepteurs ont parfois tendance à exagérer les solutions techniques de sécurité, ce qui entraîne parfois des coûts élevés pour leur entreprise ou leurs clients. Moins, c'est souvent mieux, mais uniquement selon le concept autorisé par la loi!

Jour 2 : Marquage CE efficace selon la directive Machines ou le règlement Machines

Réponse à des questions fondamentales:

• Les deux points les plus importants pour une mise en œuvre efficace des exigences de la directive Machines ou du règlement Machines.
• Quels sont les risques en cas de non-respect de la directive Machines ou du règlement Machines?
• Qu'est-ce qui entraîne des « coûts CE » élevés et comment ceux-ci peuvent-ils être réduits?
• Qui signe la déclaration de conformité? Quelles conditions doivent être remplies pour cela?
• Est-il judicieux de désigner une personne « responsable » du marquage CE, par exemple un coordinateur CE ou un responsable CE?
• Pourquoi ces personnes ne peuvent généralement pas assumer la responsabilité de tous les détails de conception et pourquoi les concepteurs restent responsables.
• Dans quels cas le recours à des prestataires externes peut être intéressant, pour quoi peuvent-ils assumer la responsabilité et pour quoi ne le peuvent-ils pas.

Pas à pas vers le marquage CE - Sécurité juridique et approche systématique:

• Démarrage efficace du projet: pourquoi il est important de définir les « limites de la machine » le plus tôt possible.
• Classification du produit au sens de la directive Machines ou du règlement Machines: machine, quasi-machine, équipement interchangeable,   ...
• Quand plusieurs machines indépendantes deviennent-elles un « ensemble de machines »?
• Quelles directives doivent être respectées en plus de la directive Machines ou du règlement Machines?
• Normes harmonisées: que signifie « présomption de conformité »?
• Bref rappel: Appréciation du risque dans la pratique (les détails seront fournis le premier jour du séminaire).
• Etablir un dossier technique: contenu, exigences linguistiques, importance en cas de contestation par les autorités et les tribunaux.
• Pourquoi il est important de respecter également les exigences formelles (langue, forme, ...) de la Notice d'utilisation et des instructions de montage.

Collaboration entre différents services spécialisés ou sous-traitants:

• Obligations de contrôle lors de l'achat de machines et de composants
• Quel est le rapport entre les brochures commerciales et la responsabilité du fait des produits ?
• Les acheteurs peuvent-ils se fier au marquage CE ?
• Transformation de machines : quand peut-on parler de modification substantielle ?
• Quelles sont les interfaces entre les services ou les entreprises participant à un projet (notamment dans la construction d'installations industrielles) ?
• Des discussions, des exercices et des exemples animent le déroulement du séminaire.

Les fabricants dont les projets s'étendent sur de longues périodes doivent dès à présent se pencher sur le contenu du nouveau règlement machines, qui ne sera applicable qu'à partir du 20 janvier 2027. C'est  pourquoi ce séminaire traite à la fois du règlement machines et de la directive machines actuellement en vigueur. Vous serez ainsi bien préparé pour répondre aux exigences « d'aujourd'hui et de demain ».

Plus de l'information & inscription

In diesem kompakten WEB-Seminar erhalten die Teilnehmer in nur zwei Stunden Antworten auf wichtige organisatorische und juristische Fragen zur CE-Kennzeichnung. Darüber hinaus wird im Webinar dargestellt, mit welchen einfachen Maßnahmen jegliche Form von Bürokratismus verhindert werden kann. Antworten zu wichtigen haftungsrechtlichen Fragen und Tipps zur perfekten CE-Organisation runden das Thema ab.

Seminarprogramm

Die wichtigsten organisatorischen und juristischen Fragen zu CE

• Wer ist "Hersteller" von Maschinen, Anlagen oder elektrischen Geräten? Welche Pflichten sind damit verbunden?
• Welche Pflichten haben Geschäftsführer? Was die Unterschrift unter die Konformitätserklärung bedeutet.

Wichtige haftungsrechtliche Fragen

• Welche haftungsrechtlichen Aspekte bestehen für Unternehmen und ihre Mitarbeiter? Welche "Angriffsrichtungen" existieren?
• Wie Sie Ihr Unternehmen, sich und Ihre Mitarbeiter vor Haftungen schützen.
• Worauf Vorgesetzte beim Delegieren von Aufgaben im Zusammenhang mit der CE-Kennzeichnung achten sollten.
• Achtung vor Versäumnissen bei den Organisationspflichten!

Tipps zur optimalen CE-Organisation - Bürokratismus vermeiden!

• Wie durch proaktives CE-Management Kosten gespart werden.
• Der Prozess der Risikobeurteilung - Welche Voraussetzungen für ein effizientes sicherheitstechnnisches Engineering existieren sollten.
• Lohnt sich der Einsatz eines CE-Koordinators / CE-Beauftragten? Welche Aufgaben er übernehmen kann und wofür er die Verantwortung nicht übernehmen sollte!
• Kritische Erfolgsfaktoren zur effizienten CE-Umsetzung
• Diskussion individueller Fragen

Dieses 1-tägige Seminar richtet sich speziell an Personen, die bereits Erfahrung mit Risikobeurteilungen haben. Rechtsanwalt Dr. Thomas Wilrich erläutert, welche juristischen Grauzonen bei der Durchführung von Risikobeurteilungen existieren und wie Sie diese Aspekte gewinnbringend berücksichtigen um den mitunter schmalen Grat zwischen Haftungsrisiko und seriöser Kostenoptimierung bestens zu meistern.

Personen, die noch keine oder wenig Erfahrung in diesem Bereich haben empfehlen wir unser Seminar zur Risikobeurteilung von Maschinen und Anlagen. 

Seminarprogramm

Grenzen der Maschine: Warum die Produktbeschreibung das zentrale Element der Haftungssteuerung ist.

Grundsätze der Integration der Sicherheit:

• Wann ist Technik geboten und wann reicht Warnung?

Bagatellschäden: Nicht immer sind Maßnahmen erforderlich!

• Welche Gefahren muss man berücksichtigen und welche könnte man "weglassen"?

Sicherheit hat ihren Preis: Wie weit gilt das Wirtschaftlichkeitsprinzip?

Wer schreibt der bleibt: Was soll man wie weit dokumentieren?

Vier Augen sehen mehr als zwei!

• Haftungsminderung durch Gremien- und Gruppenarbeit
• Der Einfluss externe Dienstleister auf die Haftungssteuerung von Unternehmen

Zahlreiche Gerichtsurteile aus der Rechtsprechungspraxis

• z.B. Lüfter-Brand in Gletscherbahn Kaprun und ICE-Unglück Eschede

Rechtsfolgen fehlender oder fehlerhafte Risikobeurteilung, Konstruktion, Instruktion oder „Freigaben“

Persönliche Produktverantwortung: Haftungsrisiken der Konstrukteure und Führungskräfte, Gestaltungsmöglichkeiten, Absicherung und Versicherung

Die (hohe) Bedeutung von vertraglichen Nebenpflichten: Was muss man wann und wie weit auch ohne Vertragsklausel tun?

Die (geringe) Bedeutung der Unterschrift – und was wirklich für Verantwortung und Haftung entscheidend ist. 

Für die Beantwortung Ihrer individuellen Fragen ist ausreichend viel Zeit eingeplant. Durch Diskussionen profitieren Sie vom Erfahrungsaustausch mit anderen versierten Anwendern der Maschinenrichtlinie.

Speziell geeignet für

• Personen, die regelmäßig Risikobeurteilungen durchführen
• Projektleiter oder andere Personen in leitenden Funktionen
• Erfahrene Anwender der Maschinenrichtlinie
• Berater und Dienstleister für Maschinensicherheit

Als Hersteller von Maschinen und Anlagen ist es oft eine Herausforderung, die spezifischen Anforderungen für das Inverkehrbringen in den USA und Kanada zu identifizieren. Häufig hört man Aussagen wie „Eine CE-Kennzeichnung ist völlig ausreichend“. Doch gerade beim Export von Maschinen nach Nordamerika kann diese Annahme zu Komplikationen führen. 

Um nachträgliche Anpassungen zu vermeiden und sicherzustellen, dass die Maschine beim Endkunden ohne Einschränkungen betrieben werden darf, ist es unerlässlich, sich frühzeitig mit den länderspezifischen Vorschriften und Standards – insbesondere UL und NFPA – auseinanderzusetzen.

Folgende Themen stehen im Mittelpunkt des Seminars:

• Technische und normative Anforderungen beim Export von Maschinen und Anlagen nach Nordamerika
• Unterschiede zwischen CE-Kennzeichnung und europäischen Sicherheitsstandards im Vergleich zu UL, NFPA und weiteren US-Vorgaben
• Erforderliche Dokumente und Zertifizierungen, insbesondere für die elektrische Ausrüstung

Die neue Maschinenverordnung sowie andere produktsicherheitsrechtliche Vorschriften (z.B. EU-Niederspannungsrichtlinie, EMV-Richtlinie, ATEX-Richtlinie, EU-Druckgeräterichtlinie) verpflichten Hersteller dazu,

Stichprobenprüfungen von auf dem Markt bereitgestellten Produkten vorzunehmen,

diverse Verzeichnisse zu führen,

die Händler über die Überwachung auf dem Laufenden zu halten und

erforderlichenfalls Korrekturmaßnahmen (etwa Sicherheitswarnungen oder Rückrufe) im Feld vorzunehmen.

Zusätzlich dazu haben Hersteller (grundsätzlich strengere) zivilrechtliche "Verkehrssicherungspflichten", welche ebenfalls Anforderungen an die Produktbeobachtung stellen.

Im 1-tägigen WEBINAR erfahren Sie, was Sie tun müssen, um die gesetzlichen Pflichten zur Produktbeobachtung zu erfüllen und wie Sie im Fall einer Sicherheitswarnung oder eines Rückrufs einen kühlen Kopf bewahren und ärgerliche Fehler vermeiden.

Seminarprogramm

Rückrufe und Produktbeobachtung: Rechtliche Grundlagen

• Warum Produktbeobachtung Pflicht ist, nicht nur Kür!
• Produktsicherheits- und Produkthaftungsrecht – Welche Pflichten Hersteller aus welchem Rechtsgebiet treffen und wer (natürliche Personen, Unternehmen) im Schadensfall haftet.
• Was Juristen unter dem Begriff „Gefahrabwendungspflicht“ verstehen.
• Achtung: Passive Produktbeobachtung reicht nicht immer! Wann das Gesetz „aktive“ Produktbeobachtung fordert und was darunter zu verstehen ist.
• RAPEX-Risikobeurteilung: Warum Hersteller das Verfahren der Marktüberwachungsbehörden kennen sollten, um im Beanstandungsfall mit der Behörde auf Augenhöhe verhandeln zu können! Erläuterungen anhand eines Praxisbeispiels.

Strukturen und Prozesse im Unternehmen: Produktbeobachtungspflichten erfüllen und wichtige Vorbereitungen für mögliche Rückrufe treffen

• Welche Prozesse und Strukturen Sie in Ihrem Unternehmen aufbauen sollten, um den Produktbeobachtungspflichten gerecht zu werden.
• An welchen Aspekten (z.B. Menge oder Gefahrenpotential) Sie festmachen, wie weit die Marktbeobachtung gehen muss (z.B. Anzahl der Stichproben oder die Prüftiefe)
• Die fünf Kernelemente des Rückrufmanagements.
• Empfehlungen für Ihr Rückrufmanagement zur Vermeidung von Haftungsrisiken.
• Erfolgreiche Krisenkommunikation: Wie Sie bei internem und externem Druck Haftungs- und Reputationsrisiken vermeiden.

Ein Produktrückruf droht: Schmerzhafte Fehler vermeiden

• Keine übereilten Schuldeingeständnisse! Warum und wie Sie insbesondere Ihre Kundenbetreuer sensibilisieren müssen.
• Produktrückruf oder «normaler» Qualitäts-/ Gewährleistungsfall? Typische Ausgangssituationen und Grauzonen in der Praxis.
• Wann müssen Sie Behörden über einen möglichen Produktrückruf informieren?
• Kostenübernahme durch die Versicherung? Warum Sie im Krisenfall Ihre Versicherung frühzeitig informieren sollten.

Haftungs- und strafrechtliche Aspekte bei Produktbeobachtung und Produktrückrufen

• Welche Haftungsrisiken drohen, wenn Sie Ihren Produktbeobachtungspflichten nicht gerecht werden?
• Achtung vor schuldhaftem Unterlassen von Rückrufen!
• Keine Panik: So führen Sie Produktrückrufe seriös durch und vermeiden damit Strafbarkeitsrisiken.
• Präsentation ausgewählter Gerichtsurteile

Für die Beantwortung Ihrer individuellen Fragen ist ausreichend viel Zeit eingeplant. Durch Diskussionen profitieren Sie vom Erfahrungsaustausch mit anderen Teilnehmern und den Praxistipps des Vortragenden.